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Avis public

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Vieux-Longueuil

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement VL-2025-839 relatif à l'urbanisme - Séance du 12 août 2025

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 12 août 2025

Vieux-Longueuil

Avis d'entrée en vigueur - VL-2025-839

Vieux-Longueuil

Certificat relatif à la procédure d'enregistrement qui a eu lieu du 14 au 18 juillet 2025 pour le Règlement VL-2025-839 relatif à l'urbanisme

Vieux-Longueuil

Avis d'entrée en vigueur - PPVL-2025-33

Vieux-Longueuil

Avis d'entrée en vigueur - VL-2025-840

Vieux-Longueuil

Avis d'entrée en vigueur - VL-2024-835

Vieux-Longueuil

AVIS AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ARRONDISSEMENT DU VIEUX-LONGUEUIL - Règlement VL-2025-839 relatif à l’urbanisme

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 9 juillet 2025

Vieux-Longueuil

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - PPVL-2025-33