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Avis public

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Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogations mineures au Règlement VL-2025-839 relatif à l’urbanisme - Séance du 16 février 2026

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2025-1332

Saint-Hubert

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PPSH-2026-21

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2025-1327

Conseil d'agglomération

Consultation et Enregistrement - CA-2025-450

Greenfield Park

Notice for minor exemption request to By-law GP-2025-170 relating to urban planning - Meeting of February 10, 2026

Greenfield Park

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement GP-2025-170 relatif à l'urbanisme - Séance du 10 février 2026

Saint-Hubert

Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement SH-2025-551 relatif à l’urbanisme - Séance du 9 février 2026

Saint-Hubert

Avis d'entrée en vigueur - PPSH-2025-20

Conseil d'agglomération

Avis de la tenue d’une consultation publique sur le projet de Règlement CA-2025-445

Conseil de la Ville

AVIS PUBLIC - Acquisition du lot 2 669 768 du cadastre du Québec (Article 72, Loi sur les compétences municipales)

Conseil de la Ville

Certificat concernant le résultat de la procédure d'enregistrement d'un règlement - CO-2025-1332

Conseil de la Ville

Certificat concernant le résultat de la procédure d'enregistrement d'un règlement - CO-2025-1327

Conseil de la Ville

Avis d'entrée en vigueur - PI-2025-006

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC- Demande d'autorisation de démolition 1867, rue Stratton (arrondissement de Saint-Hubert)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 471-473-475, chemin du Coteau-Rouge (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 431, rue Briggs Est (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 411-413, rue Briggs Est (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Vieux-Longueuil

Erratum - Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement de zonage 2001-Z-439 - Séance du 19 janvier 2026

Conseil de la Ville

Consultation et Enregistrement - CO-2025-1327, CO-2025-1332

Conseil de la Ville

Avis de la tenue d’une consultation publique sur le projet de Règlement CO-2025-1336

Conseil de la Ville

Avis d'entrée en vigueur - PI-2025-005

Saint-Hubert

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire - PPSH-2025-20

Vieux-Longueuil

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement de zonage 2001-Z-436 - Séance du 19 janvier 2026

Saint-Hubert

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement SH-2025-551 relatif à l’urbanisme - Séance du 12 janvier 2026

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement - CA-2025-452

Greenfield Park

Avis d'entrée en vigueur - PPGP-2025-02

Conseil de la Ville

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PI-2025-007

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement - CO-2025-1338

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement - CO-2025-1309

Greenfield Park

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - PPGP-2025-03

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 5115, rue Baillargeon (arrondissement de Saint-Hubert)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 3190, rue Gélineau (arrondissement de Saint-Hubert)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 1926-1928-1930, rue Marmier (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Conseil de la Ville

Avis de la tenue d’une consultation publique sur le projet de règlement CO-2020-1126