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Avis public

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Pour consulter les avis public de la cour municipale, consulter cette section.

Pour l'information sur la vente pour défaut de paiement des taxes municipales, consulter la section Vente pour non-paiement des taxes

Pour l'information sur les encans publics, consulter la section Encans publics.

Tous les documents sont en format PDF et doivent être lus avec Acrobat Reader.

Les personnes habiles à voter par demande écrite dans le cadre d’un règlement peuvent accéder au registre en ligne.

Vieux-Longueuil

Séance du conseil de l’arrondissement du Vieux-Longueuil le 8 octobre 2024 à 9 h 30

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 1021, rue Duvernay (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 4200, rue de la Légion (arrondissement de Saint-Hubert)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 3865, rue Caron (arrondissement de Saint-Hubert)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 3167, rue Mackay (arrondissement de Saint-Hubert)

Conseil de la Ville

Deuxième avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales et des droits sur les mutations immobilières

Deuxième avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales et des droits sur les mutations immobilières

Saint-Hubert

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PPSH-2024-17

Conseil de la Ville

Consultation et enregistrement - CO-2024-1281

Conseil d'agglomération

Consultation et enregistrement - CA-2024-410

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CA-2024-407

Conseil de la Ville

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - Projet d'habitation PH-2024-001

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement - CO-2024-1279

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 10 septembre 2024

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement - CO-2024-1273

Vieux-Longueuil

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire - PPVL-2024-26 et PPVL-2024-27

Vieux-Longueuil

Avis d’entrée en vigueur - PPVL-2024-28

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2024-1276

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2024-1258

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2024-1256

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 4100, rue Redmond (arrondissement de Saint-Hubert)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 3920, rue Caron (arrondissement de Saint-Hubert)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 873, rue Sainte-Hélène (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Conseil d'agglomération, Conseil de la Ville

Avis du dépôt du rapport financier corrigé et du rapport de l’auditeur indépendant et de la vérificatrice générale pour l’exercice financier 2023

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CA-2023-406

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2024-415

Conseil de la Ville

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CO-2024-1260

Conseil de la Ville

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CO-2024-1277

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2024-414

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2024-411

Conseil d'agglomération

Adoption de la partie du programme triennal d’immobilisations 2025, 2026 et 2027 de la Ville de Longueuil visant ses compétences d'agglomération

Conseil de la Ville

Adoption de la partie du programme triennal d’immobilisations 2025, 2026 et 2027 de la Ville de Longueuil visant ses compétences locales

Saint-Hubert

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement de zonage 1406 - Séance du 19 août 2024

Conseil de la Ville

Avis de changement d'heure des séances du conseil de ville

Avis public : changement d'heure des séances du conseil de ville 

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 13 août 2024

Vieux-Longueuil

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement de zonage 2001-Z-439 - Séance du 13 août 2024

Vieux-Longueuil

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PPVL-2024-26 à PPVL-2024-28

Vieux-Longueuil

Avis d'entrée en vigueur - PPVL-2024-21 à PPVL-2024-25

Conseil d'agglomération

Aux personnes et organismes intéressés d’une municipalité dont le territoire est compris dans celui de l’agglomération de Longueuil

Conseil de la Ville

Avis de la tenue d’une consultation publique sur le projet de règlement CO-2020-1126