Accueil  /  Avis public

Avis public

Restez informés lors de la publication d'avis publics

Un service d'abonnement aux avis publics, de toutes les instances décisionnelles, est disponible à la page abonnement.

Ce service d'abonnement permet à une personne d'être avisée par courriel, dès qu'un document émanant d'une instance décisionnelle est déposé sur le site Internet de la Ville.

Pour consulter les avis public de la cour municipale, consulter cette section.

Pour l'information sur les encans publics, consulter la section Encans publics.

Tous les documents sont en format PDF et doivent être lus avec Acrobat Reader.

Les personnes habiles à voter par demande écrite dans le cadre d’un règlement peuvent accéder au registre en ligne.

Vieux-Longueuil

Avis d'entrée en vigueur - PPVL-22-03

Saint-Hubert

Avis d'entrée en vigueur - PPSH-22-04

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogations mineures au Règlement 01-4501 sur le zonage

Vieux-Longueuil

Avis d’entrée en vigueur - Règlement VL-2022-801

Saint-Hubert

Avis d’entrée en vigueur - Règlement SH-2022-514

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 16, rue Lapointe (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 4180, rue Legault (arrondissement de Saint-Hubert)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 88, rue Guy (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2022-370

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2022-367

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2022-365

Conseil de la Ville

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CO-2022-1184

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2022-1185

Greenfield Park

Avis d’entrée en vigueur - Règlement GP-2022-148

Avis public général

Avis du dépôt du rapport financier et du rapport de l’auditeur indépendant et de la vérificatrice générale pour l’exercice financier 2021

Saint-Hubert

Avis d’entrée en vigueur - Règlement SH-2022-513

Conseil d'agglomération

Consultation et enregistrement - Règlements CA-2022-366 et CA-2022-369

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement – Règlement CO-2022-1190

Saint-Hubert

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PPSH-22-05 et SH-2022-517

Saint-Hubert

Avis d'entrée en vigueur - PPSH-22-02

Saint-Hubert

Avis de demandes de dérogations mineures au Règlement de zonage 1406

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement - Règlement CO-2022-1188

Saint-Hubert

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - PPSH-22-03 et PPSH-22-04

Conseil de la Ville

Consultation et enregistrement - Règlement CO-2022-1184

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement d'emprunt – Règlement CA-2021-364

Conseil d'agglomération

Consultation et enregistrement des règlements CA-2022-365, CA-2022-367 et CA-2022-370

Vieux-Longueuil

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - PPVL-22-03

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogations mineures au Règlement 01-4501 sur le zonage

Vieux-Longueuil

Séance du conseil de l’arrondissement du Vieux-Longueuil le 10 mai 2022 à 19 h 30

Avis public général

Avis de présentation d’un projet de loi d’intérêt privé

Conseil de la Ville

Avis public - Projet de Règlement CO-2022-1188 constituant le code d’éthique et de déontologie du personnel de cabinet de la Ville de Longueuil

Saint-Hubert

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PPSH-22-03 et PPSH-22-04

Saint-Hubert

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - SH-2022-513 et PPSH-22-02

Vieux-Longueuil

Avis d'entrée en vigueur - VL-2022-800

Saint-Hubert

Avis de demandes de dérogations mineures au Règlement de zonage 1406

Conseil de la Ville

Avis de la tenue d’une consultation publique sur le projet de règlement CO-2020-1126