Accueil  /  Avis public

Avis public

Restez informés lors de la publication d'avis publics

Un service d'abonnement aux avis publics, de toutes les instances décisionnelles, est disponible à la page abonnement.

Ce service d'abonnement permet à une personne d'être avisée par courriel, dès qu'un document émanant d'une instance décisionnelle est déposé sur le site Internet de la Ville.

Pour l'information sur les encans publics, consulter la section Encans publics.

Tous les documents sont en format PDF et doivent être lus avec Acrobat Reader.

Les personnes habiles à voter par demande écrite dans le cadre d’un règlement peuvent accéder au registre en ligne.

Conseil de la Ville

Avis du dépôt du rôle d’évaluation foncière 2022, 2023 et 2024 de la Ville de Longueuil

Conseil d'agglomération

Avis de la tenue d’une consultation publique sur le projet de Règlement CA-2021-357

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CA-2021-354

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogations mineures au Règlement 01-4501 sur le zonage

Saint-Hubert

Avis de demandes de dérogations mineures au Règlement de zonage 1406

Vieux-Longueuil

Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos des règlements VL-2021-793 et VL-2021-795 en remplacement de l’assemblée publique de consultation

Saint-Hubert

Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos des règlements SH-2021-506, SH-2021-509 et SH-2021-510 en remplacement de l’assemblée publique de consultation

Conseil d'agglomération

Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'agglomération de Longueuil - CA-2021-353, CA-2021-356 et CA-2021-358

Greenfield Park

Avis de demande de dérogation mineure au Règlement de zonage 728

Greenfield Park

Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos du règlement GP-2021-144 en remplacement de l’assemblée publique de consultation

Greenfield Park

Avis d’entrée en vigueur du règlement GP-2021-142

Conseil de la Ville

Avis public aux électeurs non domiciliés

Conseil de la Ville

Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Longueuil - CO-2021-1155

Conseil de la Ville

Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Longueuil - CO-2021-1164

Conseil de la Ville

Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Longueuil - CO-2021-1163

Conseil de la Ville

Avis public d'élection

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement - CO-2021-1162

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement - CO-2021-1142

Conseil de la Ville

Avis public relatif à la vente de certains biens

Conseil de la Ville

Avis d’entrée en vigueur et de publication d'un règlement - CO-2021-1141

Saint-Hubert

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - PPSH-21-01

Vieux-Longueuil

Avis d’entrée en vigueur des règlements VL-2021-774, - 775, - 779 et - 780

Vieux-Longueuil

Avis d’entrée en vigueur du règlement VL-2021-786

Saint-Hubert

Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos des règlements SH-2021-502, SH-2021-503, SH-2021-504, SH-2021-505 et SH-2021-508 en remplacement de l’assemblée publique de consultation

Vieux-Longueuil

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant les seconds projets de règlement VL-2021-787, VL-2021-788 et VL-2021-789

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2021-349

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2021-348

Saint-Hubert

Avis d'entrée en vigueur - SH-2021-501

Greenfield Park

Avis d’entrée en vigueur - GP-2021-140

Greenfield Park

Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos du règlement GP-2021-143 en remplacement de l’assemblée publique de consultation

Vieux-Longueuil

Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos des règlements VL-2021-790, VL-2021-791 et VL-2021-792 en remplacement de l’assemblée publique de consultation

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogations mineures au Règlement 01-4501 sur le zonage

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement - CA-2021-350

Conseil de la Ville

Avis d’entrée en vigueur et de publication d'un règlement - CO-2021-1160

Conseil de la Ville

Avis d’entrée en vigueur et de publication d'un règlement - CO-2021-1159

Conseil de la Ville

Avis d’entrée en vigueur et de publication d'un règlement - CO-2021-1154

Conseil de la Ville

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CO-2021-1152

Saint-Hubert

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - SH-2021-500

Vieux-Longueuil

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - VL-2021-777, VL-2021-778, VL-2021-783 et VL-2021-786

Conseil d'agglomération

Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'agglomération de Longueuil - CA-2021-349

Conseil d'agglomération

Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'agglomération de Longueuil - CA-2021-348

Conseil de la Ville

Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Longueuil - CO-2021-1141

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement - CO-2021-1151

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2021-347

Vieux-Longueuil

Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos des règlements VL-2021-788 et VL-2021-789 en remplacement de l’assemblée publique de consultation

Saint-Hubert

Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos du règlement SH-2021-501 et du projet particulier PPSH-21-01 en remplacement de l’assemblée publique de consultation

Conseil de la Ville

Avis de la tenue d’une consultation publique sur le projet de règlement CO-2020-1126