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Avis publics

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Conseil de la Ville

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PI-2026-011

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2026-1371

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CA-2026-470

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CA-2026-469

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CA-2026-465

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2026-1360

Avis public général

Avis public du scrutin

Greenfield Park

Public notice for a minor exemption application to By-law GP-2025-170 relating to urban planning - Meeting of December 9th, 2026

Greenfield Park

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement GP-2025-170 relatif à l'urbanisme - Séance du 9 décembre 2026

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 2304, rue Westgate (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 2092, rue Westgate (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 1021, rue De Lorimier (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 188, rue de Springfield (arrondissement de Greenfield Park)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 41-43, boulevard Churchill (arrondissement de Greenfield Park)

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2026-1359

Avis public général

Avis public aux électeurs non domiciliés

Avis public général

Avis public de révision de la liste électorale

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement VL-2025-839 relatif à l’urbanisme - Séance du 16 novembre 2026

Greenfield Park

Avis du contenu du calendrier des séances du conseil d’arrondissement de Greenfield Park pour l’année 2027

Comité d'étude demandes démolition, Conseil d'agglomération, Conseil de la Ville, Greenfield Park, Saint-Hubert, Vieux-Longueuil

Avis du contenu du calendrier des séances des conseils pour l’année 2027

Saint-Hubert

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire - PPSH-2026-22 et PPSH-2026-23

Greenfield Park, Saint-Hubert

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire - PPGP-2026-04

Greenfield Park

Public notice for a minor exemption application to By-law GP-2025-170 relating to urban planning - Meeting of November 10, 2026

Greenfield Park

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement GP-2025-170 relatif à l'urbanisme - Séance du 10 novembre 2026

Avis public général

AVIS PUBLIC D’ÉLECTION

Aux électrices et électeurs du district  du Parc-Michel-Chartrand 

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement - CO-2026-1365

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 1730-1732, rue Westgate (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 1096, rue Hubert (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Comité d'étude demandes démolition

AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation de démolition 676, rue Lamarre (arrondissement du Vieux-Longueuil)

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2026-475

Conseil d'agglomération

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CA-2026-472

Conseil de la Ville

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CO-2026-1371

Greenfield Park

ERRATUM - Public notice for a minor exemption application to By-law GP-2025-170 relating to urban planning - Meeting of October 14, 2026

Greenfield Park

ERRATUM - Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement GP-2025-170 relatif à l'urbanisme - Séance du 14 octobre 2026

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement VL-2025-839 relatif à l’urbanisme - Séance du 19 octobre 2026

Vieux-Longueuil

Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 19 octobre 2026

Vieux-Longueuil

Avis d'entrée en vigueur - PPVL-2026-36

Saint-Hubert

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PPSH-2026-22 et PPSH-2026-23

Greenfield Park, Saint-Hubert

Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PPGP-2026-04

Conseil d'agglomération

Consultation et enregistrement - CA-2026-472 et CA-2026-475

Conseil de la Ville

Consultation et enregistrement - CO-2026-1371

Conseil de la Ville

Avis d’entrée en vigueur - PI-2026-010

Saint-Hubert

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire - SH-2026-562

Saint-Hubert

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement SH-2025-551 relatif à l’urbanisme - Séance du 14 octobre 2026

Greenfield Park

Public notice for a minor exemption application to By-law GP-2025-170 relating to urban planning - Meeting of October 14th, 2026

Greenfield Park

Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement GP-2025-170 relatif à l'urbanisme - Séance du 14 octobre 2026

Conseil de la Ville

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CO-2026-1357

Conseil d'agglomération

Avis de publication d'un règlement d'emprunt - CA-2026-467

Conseil de la Ville

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CO-2026-1364

Conseil de la Ville

Certificat concernant le résultat de la procédure d’enregistrement sur un règlement d’emprunt - CO-2026-1363