Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 8 octobre 2024 En savoir plus sur Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 8 octobre 2024
Séance du conseil de l’arrondissement du Vieux-Longueuil le 8 octobre 2024 à 9 h 30 En savoir plus sur Séance du conseil de l’arrondissement du Vieux-Longueuil le 8 octobre 2024 à 9 h 30
Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 10 septembre 2024 En savoir plus sur Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 10 septembre 2024
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire - PPVL-2024-26 et PPVL-2024-27 En savoir plus sur Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire - PPVL-2024-26 et PPVL-2024-27
Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement de zonage 2001-Z-439 - Séance du 13 août 2024 En savoir plus sur Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement de zonage 2001-Z-439 - Séance du 13 août 2024
Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 13 août 2024 En savoir plus sur Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage - Séance du 13 août 2024
Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PPVL-2024-26 à PPVL-2024-28 En savoir plus sur Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - PPVL-2024-26 à PPVL-2024-28
Avis d'entrée en vigueur - PPVL-2024-21 à PPVL-2024-25 En savoir plus sur Avis d'entrée en vigueur - PPVL-2024-21 à PPVL-2024-25